Apprentissage : quelles sont les clefs pour d’un contrat ?
L’apprentissage est en constante progression dans le BTP, mais le contrat qui l’instruit, s’il est simplifié, nécessite de maîtriser quelques clefs.
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Afin d’éviter les blessures sur les chantiers, de nombreuses entreprises proposent des échauffements à leurs collaborateurs. Une solution bénéfique pour l’ensemble de l’équipe, mais qui doit être réalisée dans un cadre précis.
Le Larousse définit la donnée comme “la représentation conventionnelle d’une information permettant d’en faire le traitement informatique”. Définition large qui ne met pas en évidence que la “donnée” peut désigner des informations très distinctes...
La clause de non-concurrence est une clause insérée dans le contrat de travail. Elle vise à limiter la liberté d’un salarié d’exercer, après la rupture de son contrat, des fonctions équivalentes chez un concurrent ou à son propre compte. Pour être...
A partir de 2024, selon un calendrier qui s’étendra jusqu’à 2026, les entreprises devront réaliser la transition numérique de leur facturation, selon les principes d’e-invoicing et d’e-reporting. Décryptage du futur quotidien de toutes les entreprises.
Céder son fonds de commerce est une opération délicate, souvent longue et parsemée d’embûches. Dans cette partie II, le cabinet 1792 Avocats détaille les dernières étapes permettant de finaliser le processus de cession
Céder son fonds de commerce est une opération délicate, souvent longue et parsemée d’embûches. Dans cette partie 1, le cabinet 1792 Avocats détaille les premières étapes permettant de réussir cette transaction.
Les vols d’engins ou de carburant ne cessent de progresser, désorganisant les chantiers et agissant fortement sur leur rentabilité. Des solutions existent pour les limiter.
Pour aider les TPE et PME dans la sécurisation de leur utilisation du numérique, l’Etat propose, sur son site Cybermalveillance, des outils, des contacts et des bonnes pratiques. Un enjeu devenu essentiel pour l’ensemble des entrepreneurs.
A compter du 1er janvier 2022, la loi Agec soumettra les produits et matériaux de construction au principe de responsabilité élargie du producteur (Rep). Explications avec le cabinet 1792 Avocats.
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